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Calcul du quotient familial

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Le quotient familial est un nombre qui divise aujourd’hui beaucoup de personnes car au travers de sa valeur intrinsèque, il permet de fixer le montant de certaines prestations.

Instaurée après la seconde guerre mondiale, il aura pour objectif de faire repartir à la hausse la natalité. Le principe est alors très simple, plus d’enfants implique un coefficient familial faible qui se traduit par une baisse de beaucoup de choses.

Natalité et quotient familial

Aujourd’hui, loin de la sortie de guerre, il faudrait un argument de poids pour déclencher une grande vague de naissance. Malgré la tentative du gouvernement du Président Hollande d’abaisser le quotient familial, rien n’y fait dans les ménages. Et pour cause, la mesure annoncée ne profitera qu’à peine 2 % de la population française. Pas de quoi en faire la une des journaux pendant des semaines !

Le calcul du nombre de parts

Le nombre de parts est un élément capital dans le calcul du quotient familial. Pour cela, le législateur a prévu de réaliser le décompte de la manière suivante :

  • 1 ou 2 parents et 1 enfant : 2,5 parts
  • 1 ou 2 parents et 2 enfants : 3 parts
  • 1 ou 2 parents et 3 enfants = 4 parts
  • 1 ou 2 parents et 4 enfants = 4,5 parts

Au-delà du 4ème enfant, compté ½ part par enfant et pour chaque enfant handicapé, également.

Par enfant, on entend bien des individus à charge et bénéficiant de prestations sociales & familiales.

Le calcul du quotient familial

Le calcul du quotient familial est en lui très simple. Il faut prendre 1/12 des ressources totales imposables de l’année, additionner éventuellement les prestations familiales acquises pour cette durée et diviser par le nombre de parts du foyer.

A noter que les ressources totales comprennent les primes indexées au salaire, le treizième mois s’il existe, …. A retirer de ce revenu les remboursements de frais kilométriques, frais de double résidence, frais de repas, …

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